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Liste de codification des déchets (Annexe II de

L'annexe II de l'article R. 541-8 est abrogée par le Décret n°2016-288 du 10 mars 2016, article 6 3°. L'annexe de la décision 2000/532/CE de la Commission du 3 mai 2000 dans sa version issue de la Décision n° 2014/955/UE de la Commission du 18 décembre 2014 et figurant ci-après est la liste des déchets.. Liste des déchets. Les différents types de déchets figurant sur la liste sont

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Walzzunder - Französisch-Übersetzung – Linguee

Viele übersetzte Beispielsätze mit "Walzzunder" – Französisch-Deutsch Wörterbuch und Suchmaschine für Millionen von Französisch-Übersetzungen.

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EUR-Lex - 32016R0460 - EN - EUR-Lex

Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier. 10 02 07 * Déchets solides provenant de l'épuration des fumées et contenant des substances dangereuses. 10 03 . Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium. 10 03 04 * Scories provenant de la production primaire. 10 03 08 *

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Procura de Documentos - Decreto-lei 45935, de 19 de Setembro

Decreto-Lei 45935 Usando da faculdade conferida pela 2.ª parte do n.º 2.º do artigo 109.º da Constituição, o Governo decreta e eu promulgo, para valer como lei, o seguinte: . Artigo único. É aprovado, para adesão, o Acordo europeu relativo ao transporte internacional de mercadorias perigosas por estrada (ADR), celebrado em Genebra no dia 30 de Setembro de 1957, cujo texto em francês

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Au Coeur des nouvelles filières de recyclage des

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Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS)

Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier Code nomenclature Nature Description Tableau 1 : Nature/origine des co-produits admis sur le site Recyco. 5 Bilan de l'activité 2009 Flux de matières – Année 2009 . 6 Impact des activités du site Le procédé de valorisation Recyco n

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DocE

Commission est assistée, pour les questions relatives aux déchets relevant du règlement, par le comité institué par l'article 18 de la directive 75/442/CEE. En conséquence, le 25 janvier 2005, la Commission a soumis un projet de règlement au vote du comité institué par l'article 18 de la directive 75/442/CEE relative aux déchets. Ce projet de règlement n'a pas recueilli la majorité

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Code de pratiques écologiques pour les aciéries

Ce code de pratiques écologiques se rapportant aux aciéries non intégrées expose les préoccupations environnementales liées au segment des aciéries non intégrées du secteur de la fabrication de l'acier et formule des recommandations visant à préserver et à améliorer les milieux naturels sur lesquels ces aciéries produisent des effets.

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LA GESTION DES DECHETS SOLIDES

déchets solides fait partie d'intér « La gestion des déchets solides est le processus de traitement et d'élimination des déchets solides, organiques et dangereux » (Manuel Sphère). Les déchets solides peuvent varier considérablement en type et quantité, par exemple : i) déchets solides urbains; ii) déchets

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Stations De Traitement Des Dechets Solides –

En matière de traitement des déchets solides, nous réalisons différents projets, tels que: Stations de tri automatique; Stations de tri manuel

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Liste de codification des déchets (Annexe II de

déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier. 10 02 01. déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries. 10 02 02. laitiers non traités. 10 02 07* déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses. 10 02 08. déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07. 10 02 10. battitures de

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Fer, acier et autre métaux E - FIRST for Sustainability

Les déchets solides proviennent surtoutdes matériaux réfractaires démantelés et des scories de hauts-fourneaux. Dans l'industrie du fer et de l'acier, les risques posés par les déchets solides tiennent à leur quantité plus qu'à leur toxicité. •

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Différentes égories de déchets | Ministère de la

La procédure réglementaire de sortie du statut de déchet. La directive cadre sur les déchets 2008/98/CE modifiée par la directive 2018/851/CE fixe les orientations majeures de la politique de gestion des déchets et énonce la hiérarchie des modes de traitement des déchets qui doit être mise en œuvre dans la politique des différents États membres.

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Code de pratiques écologiques pour les aciéries

Ce code de pratiques écologiques se rapportant aux aciéries non intégrées expose les préoccupations environnementales liées au segment des aciéries non intégrées du secteur de la fabrication de l'acier et formule des recommandations visant à préserver et à améliorer les milieux naturels sur lesquels ces aciéries produisent des effets.

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FR2471265A1 - Procede de depot et

les dechets sont melanges en presence d'un durcissant avec un agglomerant hydrofuge, thermoplastique et fondu, ou avec un agglomerant se durcissant par reaction chimique et qui devient hydrofuge apres la reaction, le melange obtenu etant immediatement transporte a l'etat coulable ou fluide dans une decharge ou il est amene a se solidifier ou a se durcir, ou bien introduit dans un moule ou il

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PLAN D'ACTION POUR LA MEDITERRANÉE MED POL

Liste des tableaux ----- Tableau 1: Sociétés du secteur de la sidérurgie au Maroc spécialisées dans l'élaboration de l'acier Tableau 2: Caractéristiques des rejets gazeux issus du traitement de la ferraille et de l'acier Tableau 3: Caractéristiques des déchets issus du traitement de la ferraille et de l'acier Tableau 4: Caractéristiques des eaux usées issues du traitement de la

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Décret exécutif n° 2006-104 du 29 Moharram

Décret exécutif n° 2006-104 du 29 Moharram 1427 correspondant au 28 février 2006 fixant la nomenclature des déchets, y compris les déchets spéciaux dangereux télécharger 0.66 . titre

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351chets Hydrometal FR.docx)

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19). 10 01 09 Acide sulfurique. 10 02 Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier. 10 02 07 Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses.

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G/TBT/N/CHN/1211 - Technical Barriers to Trade

Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier (SH 2619), Cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier), contenant de l'arsenic, des métaux ou leurs composés (SH 2620), Déchets, rognures et débris de matières plastiques (SH 3915), Déchets de laine

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Définition de déchet solide - Concept et Sens

La notion de déchets solides municipaux (ou urbains) est utilisée pour faire référence à ceux qui sont générés dans les centres urbains (les villes) et dans leurs zones d'influence. Les logements privés (maisons, appartements, etc.), les bureaux et les commerces sont quelques-uns de ceux qui produisent des déchets solides.

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FR2471265A1 - Procede de depot et d'evacuation

les dechets sont melanges en presence d'un durcissant avec un agglomerant hydrofuge, thermoplastique et fondu, ou avec un agglomerant se durcissant par reaction chimique et qui devient hydrofuge apres la reaction, le melange obtenu etant immediatement transporte a l'etat coulable ou fluide dans une decharge ou il est amene a se solidifier ou a se durcir, ou bien introduit dans un moule ou il

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Construction en Photonique

Train de laminage à chaud La tôle sort du train de laminage jusqu'à 90 km/heure. La vitesse de sortie du fil peut atteindre 360 km/heure. UE.T.ON JS EN 3 ÉTAPES B - Ebauches de forme solides (demi-produits) par moulage de racier liquide. L lacier liquide est solidifié par moulage dans une machine de

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FR2767725A1 - Cylindre de travail composite pour

La présente invention est relative à un cylindre de laminoir bimétallique ou composite en acier rapide à haut Carbone et haut Vanadium, normalement irréalisable par coulée centrifuge conventionnelle lorsque les teneurs en Carbone et en Vanadium dépassent certaines limites. La présente invention rend possible sa réalisation grâce à une modification fondamentale du procédé de

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Technical Barriers to Trade - World Trade

2619 Slag, dross (other than granulated slag), scalings and other waste from the manufacture of iron or steel.|3915 Waste, parings and scrap, of plastics.|5103 Waste of wool or of

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residual liquid waste - English-French Dictionary

déchets liquides résiduels. stemming. Example sentences with "residual liquid waste", translation memory. add example. en A recirculation system (12, 15 (12, 15) du contenu de la cuve comporte une pompe (13), des circuits de distribution (17a, 17b)

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